François Meriaux
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Meriaux (François)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série PSI
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
date_debut
=
"
2006-09-01
"
duree
=
"
quatre ans
"
ecole
eleve_ens
=
"
Cachan
"
JORFTEXT000000466670
(source JORF)
nomination
29 Mars 2007
29/03/2007
De:
François Meriaux
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste de la métropole, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Draguignan
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut
=
"
2000-01-01
"
date_fin
=
"
2003-12-31
"
cour_appel
=
"
Aix-en-Provence
"
magistrat
=
"
Assesseur
"
tribunal
tribunal_pour_enfants
=
"
Draguignan
"
suppleant
JORFTEXT000000568166
(source JORF)
désignation
19 Décembre 1999
19/12/1999
De:
Meriaux (François)
Tours
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Il seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 4 septembre 1994
Centres de concours
Groupe:
École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)
ecole
JORFTEXT000000182979
(source JORF)
admission
12 Août 1994
12/08/1994